| L'EVOLUTION DES EMISSIONS EN FRANCE
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L'EVOLUTION DES EMISSIONS DE DIOXYDE DE SOUFRE

Les émissions de SO2 ont fortement diminué au cours des années 1980 du fait de la baisse
des consommations d'énergie fossile à la suite de la mise en oeuvre du
programme électronucléaire, des actions visant à économiser l'énergie et des dispositions
réglementaires environnementales mises en oeuvre.
Les progrès les plus récents résultent des actions développées par les exploitants industriels, comme le
changement de combustible (avec notamment la diminution de la consommation de fioul lourd,
ou l'utilisation de Fioul àbasse teneur en soufre) et l'amélioration du rendement énergétique des installations.
Les résultats des années 1991 et 1998 constituent des épiphénomènes liés à la conjoncture climatique (vague de froid
nécessitant de recourir davantage aux énergies fossiles) et technique (moindre disponibilité des
centrales nucléaire), ce qui a notamment conduit ces années là à un accroissement des émissions
du secteur de la transformation d'énergie.
L'EVOLUTION DES EMISSIONS D'OXYDES D'AZOTE
Les émissions sont en baisse depuis 1993 et les émissions observées en 2001 sont revenues à un niveau comparable à celui connu en 1968.
Cette évolution est due à la diminution des émissionsdu transport routier observée depuis 1993, qui résulte en particulier du
renforcement des normes imposées aux véhicules automobiles neufs en application des Directives européennes induites par
le programme auto-oil. Depuis cette date, les émissions des sources fixes (transformation d'énergie, industrie, résidentiel/tertiaire)
sont, quant à elles, restées relativement constantes.
Si aujourd'hui les émissions de NOx restent encore dominées par le transport routier (50%), il est à noter que la contribution du transport
routier, qui n'était que de 21% en 1960, a culminé à près de 61% en 1993. L'augmentation régulière des émissions du trafic routier
jusqu'à cette date a été compensée par les réductions intervenues dans d'autres secteurs, du fait de la baisse des consommations d'énergie
fossile à la suite de la mise en oeuvre du programme électronucléaire, des actions visant à éconimiser l'énergie et des dispositions
réglementaires environnementales mises en oeuvre.
L'EVOLUTION DES EMISSIONS D'AMMONIAC
Les émissions d'ammoniac évoluent peu au cours des vingt dernières années écoulées et sont légèrement inférieures à 800 kt/an. Les activités
Agricoles constituent la quasi-totalité des sources émettrices (environ 97%).
Ces dernières années, les émissions de NH3 se situent dans la partie haute des valeurs observées au coursdes vingt dernières années.
L'EVOLUTION DES EMISSIONS DE COMPOSES ORGANIQUES VOLATILS
Les baisses d'émission de COVNM les plus sensibles concernent les secteurs "transformation d'énergie" et "transports routiers".
Elles traduisent les progrès obtenus dans le stockage et la distribution des hydrocarbures ainsi que l'équipement
des véhicules routiers en pots catalytiques depuis 1993. Le transport routier, dont les émissions diminuent très régulièrement
grâce à la mise en oeuvre des directives européènnes résultant du programme Auto-oil, n'est plus que le troisième secteur
émetteur derrière l'industrie et les émissions biotiques.
Source : Programme National de Réduction des Emissions de Polluants atmosphériques, en application de la Directive 2001/81/CE du 23 octobre 2001